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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SUBRENAT EXPANSION
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eole PROCESS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

eole PROCESS
SUBRENAT EXPANSION (S.A.)

Numéro de dépôt :
99829305
Date de dépôt :
13/12/1999
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/12/2009

Présentation de la marque eole PROCESS

Déposée le 13 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) SUBRENAT EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « eole PROCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-03 du 21 janvier 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUBRENAT EXPANSION domicilié(e) 91, rue de l'Epinette, BP 16, 59420 MOUVAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 180 193 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUBRENAT EXPANSION - France.

La marque eole PROCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99829305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque eole PROCESS est expirée depuis le 13 décembre 2009.

SUBRENAT EXPANSION a également déposé les autres marques suivantes : S SUBRENAT , EASYTEX , WYBRAL , LE TEXTILE BIEN-ETRE , SAFINETTE , NOFAL , FRTEX SUBRENAT EXPANSION , SOFTEX , DORFAL , DEFIR


SUBRENAT EXPANSION (S.A.) - 91, rue de l'Epinette, BP 16, 59420 MOUVAUX - France - SIREN 318180193


SUBRENAT EXPANSION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-20

Inscription le 9 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°483772 - Publication au BOPI 2008-06-09

Inscription le 9 juin 2008 - Changement de dénomination n°483773 - Publication au BOPI 2008-06-09

Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03

Ameublement (tissus d'-). Couchage (sacs de -) [enveloppes cousues remplaçant les draps]. Courtepointes. Coussins (housses pour -). Coutil. Couvertures de lit. Couvre-lits. Couvre-pieds. Dessus-de-lits [couvre-lits]. Doublures [étoffes]. Drapeaux [non en papier]. Draps. Edredons [couvre-pieds de duvet]. Elastiques (tissus -). Enveloppes de matelas. Etiquettes en tissu. Etoffes*. Fanions [non en papier]. Housses d'oreillers. Housses pour coussins. Imprimerie (tissus de soie pour patrons d'-). Linceuls. Linge de lit. Linge de table [en matières textiles]. Lingerie (tissus pour la -). Lit (couvertures de -). Lit (dessus de -) [couvre-lits]. Lit (linge de -). Literie [linge]. Lits (couvre - -) [dessus de lits]. Matelas (enveloppes de -). Matelas (toile à -). Meubles (étoffe pour -). Murales (tentures -) en matières textiles. Nappes [non en papier]. Oreillers (housses d'-). Oreillers (taies d'-). Tissus de soie. Patrons d'imprimerie (tissus de soie pour -). Rideaux en matières textiles ou en matières plastiques. Sacs de couchage [enveloppes cousues remplaçant les draps]. Taffetas [tissu]. Taies d'oreillers. Tissus élastiques. Toile à matelas. Chemises. Chemises (empiècements de -). Chemisettes. Jupons. Poches de vêtements. Apprêtage de textiles. Blanchiment de tissus. Calandrage d'étoffes. Découpage d'étoffes. Dessins (impression de -). Etoffes (calandrage d'-). Etoffes (découpage d'-). Etoffes (ignifugation d'-). Etoffes (rétrécissement d'-). Etoffes (teinture d'-). Ignifugation [ignifugeage] de tissus. Impermébilisation de tissus. Infroissabilité des tissus (traitement pour l'-).

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.